La grille des tailles

Conditions générales de vente

Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part la société ABI MILLE ETOILES inscrite au registre du commerce et des sociétés de Bobigny sous le N° 343 735 395 00059 Et d’autre part les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet de BEBE CHUPA

Ci-après dénommées l’utilisateur.

Tout commande suppose l’adhésion aux présentes conditions générales de vente. Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat, à l’exclusion de toute conditions préalablement disponible sur le site.
Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France.
Les commandes ne peuvent être passées qu’entre ABI MILLE ETOILES représentée sur le site par BEBE CHUPA et toute personne physique non commerçante. L’expédition des colis pourra s’effectuer en France et en Europe uniquement.

L'offre

Toutes les offres de produits aux prix indiqués en Euros sont valables en France et en Europe dans la limite des stocks disponibles.
Les prix indiqués ne comprennent pas le prix de la livraison.

La commande

Vous pouvez passer commande en ligne
La commande ne peut être enregistrée sur le site que si vous vous êtes clairement identifié Toute commande vaut acceptation du prix et description des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d’un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.
Vous pouvez également imprimer votre récapitulatif de commande. Bebe chupa s’engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité du produit, BEBE CHUPA s’engage à en informer au plus vite l’utilisateur.
Dés la validation de votre commande, celle-ci sera transmise à nos services logistiques pour traitement. Vous recevrez un premier email automatique d’accusé réception de votre commande.
La fourniture de votre numéro de carte bancaire, qui transite en mode crypté le serveur, et la validation finale de votre commande vaudront, conformément à la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique, preuve de l’intégralité de la commande et de l’exigibilité des sommes dues en exécution de ladite commande.
Cette validation vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le site.

La livraison

Les délais de livraisons moyens sont de 10 jours ouvrés pour la France.
15 /3 semaines jours pour l’Europe selon les destinations.

Les retours

Vous avez 8 jours, après réception pour demander l’échange ou le remboursement des articles non portés, dans leur emballage d’origine, qui ne vous conviennent pas.
La réclamation devra être faite par email au service client. Cette réclamation sera traitée et un accusé de réception vous sera envoyé.
Les articles devront être renvoyés aux frais de l’utilisateur à l’adresse indiquée sur l’accusé de réception de la réclamation.
Si la nouvelle commande est d’un montant supérieur, l’utilisateur devra joindre à la demande d’échange le paiement du reliquat. A l’inverse, si le montant de l’échange est inférieur au montant initial, l’utilisateur recevra dés réception de l’objet échangé un chèque en remboursement de la différence, déduction faite des frais forfaitaires de traitement de commande.

Les garanties

L’utilisateur bénéficie pour les articles d’une garantie lui permettant de renvoyer les articles défectueux conformément aux articles L211-4 et suivants du Code de la consommation.
La collecte de vos données nominatives nous est nécessaire à la prise en compte de votre commande. En nous indiquant votre email, vous pourrez recevoir confirmation de votre commande, mais aussi des informations sur nos offres promotionnelles, ainsi que sur les événements via internet.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du siteBEBE CHUPA, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société
L’utilisateur qui dispose d’un site internet personnel et qui désire placer, pour un usage personnel sur son site un lien simple renvoyant directement à la homepage de BEBE CHUPA,doit obligatoirement en demander l’autorisation.
Tout lien hypertexte renvoyant au site BEBE CHUPAet utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdite.
Dans tous les cas, tout lien , même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société ABI MILLE ETOILES

Durée

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par ABI MILLE ETOILES sur le site BEBE CHUPA.

La Société ABI MILLE ETOILES par l’intermédiaire de son site BEBE CHUPA a pour toutes les étapes de prise de commande ainsi que pour les étapes postérieures à la conclusion du contrat une obligation de résultat.
Ainsi la société s’engage à décrire avec la plus grande exactitude les produits vendus sur son site internet.
En revanche, la responsabilité de la société ne pourrait être engagée dans le cas où l’inexécution de ses obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat ( retard de la poste du transporteur)soit à un cas de force majeure telle que définie par la Jurisprudence française.
De même, la responsabilité de la société ne saurait être engagée pour tous inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment en cas de rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Réglements des litiges

En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution à l’amiable avant toute action judiciaire. A défaut, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents du domicile du défendeur.
Les présentes conditions sont soumises à la loi française.

Preuve

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.